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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR
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GRANUBOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANUBOIS
AGRONOR SAS

Numéro de dépôt :
3474465
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/01/2017
GRANUBOIS de AGRONOR

Présentation de la marque GRANUBOIS

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « GRANUBOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves CORNEC SAS AGRONOR domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANUBOIS est expirée depuis le 15 janvier 2017.

AGRONOR a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ET JARDINS , ORGA-NAT , FER'OR , ALTER ORGA , GRANUPRO , AGROSEV , PROFUMUS , ISABELLE D'ARMOR , AGRONOR , AGRONOR


AGRONOR SAS - Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France - SIREN 391483005


Monsieur Jean-Yves CORNEC SAS AGRONOR - Zone Industrielle, B.P. 40228,22402 LAMBALLE CEDEX - 22402 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519841 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 4 mai 2010 - Gage constitué n°523046 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 18 avril 2012 - Gage constitué n°574154 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Combustibles.